Bureau de Normalisation de
l'Aéronautique et de l'Espace

Bureau de normalisation par délégation AFNOR

5.        Groupes de travail (GT)

5.1     Généralités

Les Groupes de Travail (GT) sont créés par chaque CB, en tant que de besoin (voir 4.3).

Chaque groupe de travail doit être représentatif de toutes les parties intéressées par le domaine de normalisation pour lequel le GT a été créé.

Les participants doivent être choisis pour leur compétence et leur expertise sur les sujets à traiter.

5.2     Structure et composition

Les membres du GT sont :

  • l'animateur ;
  • l'animateur suppléant, si besoin ;
  • les experts ;
  • le chef de projet.

Il peut être fait appel à des experts de compétence reconnue, membres d'organismes qui ne sont pas adhérents du BNAE (Consultant, société de conseil, société hors industrie aéronautique et spatiale par exemple). Leur participation doit être étudiée au cas par cas par les membres adhérents participant au GT et rester limitée en nombre. De plus, dès que ces experts ne participent plus activement aux travaux du GT, l'animateur doit en rendre compte à la CB de rattachement qui statuera sur leur maintien sur les listes de membres.

L'animateur et son suppléant éventuel sont cooptés par les experts.

Leur nomination doit être approuvée par la CB dont relève le GT.

5.3     Rôle et responsabilités

Dans le domaine qui lui a été attribué par la CB à laquelle il est rattaché et dans le cadre du programme de travail retenu par le CT et la CB, chaque GT :

  • établit son programme de travail, le planifie en fonction du besoin et des priorités et rend compte de son avancement à la CB ;
  • établit ou instruit les demandes d'études pour présentation à la CB ;
  • élabore les projets de normes et/ou de Recommandations Aéronautiques ;
  • aide la CB à définir la position des industriels français à défendre lors des réunions européennes et internationales ;
  • aide la CB à définir le vote français à formuler au plan européen/international après enquête nationale ;
  • rapporte à la CB de rattachement.

5.4     Fonctionnement

Chaque GT se réunit à l'initiative de son animateur, à la fréquence jugée nécessaire pour accomplir son travail dans les délais impartis. L'ordre du jour est établi par le Secrétariat BNAE après consultation de l'animateur.

Les actions et décisions du GT doivent être conformes aux directives reçues de la CB de rattachement.

Les décisions et textes issus du GT doivent avoir obtenu le consensus défini par les directives ISO. Si ce consensus ne peut être obtenu, le GT doit en rendre compte à la CB de rattachement pour arbitrage/décision. Quand le programme de travail du GT est terminé, celui-ci est mis en sommeil ou dissous.

5.5      Enquêtes

Les enquêtes sont effectuées conformément aux directives des différents organismes pour le compte desquels elles sont menées : AFNOR, ASD-STAN, CEN, ISO.