Bureau de Normalisation de
l'Aéronautique et de l'Espace

Bureau de normalisation par délégation AFNOR

6.        Sous-groupes de travail (S/GT)

Pour des raisons pratiques (spécialisation des experts, partage du domaine, etc.), un GT peut créer un ou plusieurs S/GT, avec l'autorisation de la CB de rattachement.

Dans ce cas, les règles énoncées en 5 sont applicables aux S/GT.